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Conduite : tout savoir sur les nouveaux Caces

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La réforme, au 1er janvier 2020, des Certificats d'aptitude à la conduite en sécurité (Caces) remanie les tests. Les recommandations précisent et étendent la liste des matériels concernés.

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La durée de validité des Caces a évolué : 5 ans, 5 + 5 ans ou 10 ans selon le type d'engin. © Arnault Disdero
Mises à jour par les partenaires sociaux, les recommandations qui encadrent les Caces évoluent à partir du 1er janvier 2020 vers davantage de rigueur dans la réalisation des tests destinés à valider la capacité à conduire des engins de chantier, de levage ou de manutention. Dans ce cadre, chaque organisme devra, pour délivrer les certificats, disposer d'un centre de déroulement des tests qui accueillera les épreuves pratiques et théoriques. Les caractéristiques techniques minimales des équipements utilisés pour les épreuves pratiques ont été adaptées en tenant compte de l'évolution des matériels, tandis que le contenu des épreuves théoriques a été détaillé.
 
Révision des recommandations
Les recommandations Caces existantes sont remplacées comme suit :
• R.372 modifiée par la R.482 Engins de chantier ;
• R.377 modifiée par la R.487 Grues à tour ;
• R.383 modifiée par la R.483 Grues mobiles ;
• R.386 par la R.486 Plateformes élévatrices mobiles de personnes ;
• R.389 par la R.489 Chariots automoteurs de manutention à conducteur porté ;
• R.390 par la R.490 Grues de chargement de véhicules.
Deux recommandations sont créées :
• R.484 Portiques et ponts roulants ;
• R.485 Chariots automoteurs de manutention à conducteur accompagnant.
 
Évolutions 
En sus du déroulé des tests, les principales évolutions concernent :
• la durée de validité des Caces avec précision sur la validité des anciens certificats après le 1er janvier 2020 ;
• la préparation aux tests ;
• les acquis en cas d'échec et d'extension ;
• les catégories pour les Caces R.482, R.483, R.486 et R.487.
 
Validité 
Selon les Caces et sous conditions, trois durées de validité sont possibles :
• 5 ans pour les Caces R.484, R.485, R.486 et R.489 ;
• 5 ans + 5 ans pour les Caces R.483, R.487 et R.490 sous conditions, sachant que tout conducteur doit, au moins tous les 5 ans, obtenir un nouveau Caces. Ce délai est porté à 10 ans (5 ans + 5 ans) si l'employeur justifie que le salarié a réalisé sur les 5 premières années au moins 50 jours par an de conduite d'un équipement de la catégorie concernée et si le salarié passe à nouveau avec succès auprès d'un organisme testeur certifié (OTC) l'évaluation théorique du Caces (l'OTC délivrera alors une attestation de réussite au test théorique) ;
• 10 ans pour le Caces R.482.
Anciens Caces après le 1er janvier 2020 : leur durée de validité ne peut être remise en cause ; l'employeur peut donc délivrer une autorisation de conduite sur la base d'un ancien Caces jusqu'à l'échéance indiquée sur celui-ci. Le renouvellement d'un Caces R.372 modifiée par un Caces R.482 est toutefois conseillé avant 2025 par la FNTP.
 
Préparation aux tests
Lors de sa présentation aux tests, le candidat doit posséder une attestation mentionnant qu'il a bénéficié d'une formation à la conduite dont la durée et le contenu sont adaptés à l'équipement concerné. Réalisée en interne ou dans un organisme, cette formation doit lui : 
• apporter les compétences nécessaires à la conduite de l'équipement en situation de travail ;
• transmettre les connaissances théoriques et le savoir-faire pratique nécessaires à la conduite en sécurité de l'équipement ;
• communiquer les informations relatives aux risques liés à son utilisation ;
• permettre de maîtriser les moyens de prévention des risques.
 
Acquis en cas d'échec et d'extension
• En cas d'échec à une partie du test : le salarié garde pendant 12 mois le bénéfice de la partie réussie. Dans ce délai et sous réserve de poursuivre avec le même OTC, il peut obtenir le Caces en repassant uniquement la partie à laquelle il a échoué.
• En cas d'extension : à la suite de l'obtention d'un premier Caces, le salarié garde pendant 12 mois le bénéfice de la partie théorique. Dans ce délai et sous réserve de présentation du certificat initial, il peut obtenir un Caces d'une catégorie de la même famille en passant uniquement la partie pratique du test correspondant à cette catégorie.
 
Recommandations plus précises
Définis par catégories, les équipements et engins couverts par chaque Caces évoluent et sont détaillés de façon précise avec plusieurs exclusions par rapport aux familles actuelles. Pour chaque catégorie, il est indiqué les options possibles en termes de télécommande, porte-engins, conduite en charge et/ou en cabine, translation sur rails… Les principaux changements sont :
• pour la R.482 : 11 catégories au total de A à G ; les familles d'engins B et C se déclinant en trois sous-catégories (B1, B2 et B3 ; C1, C2 et C3). L'ancienne catégorie 5 « Engins de finition à déplacement lent » est supprimée ;
• pour la R.483 : deux catégories (A et B) qui précisent pour les engins concernés les modalités des épreuves pratiques ;
• pour la R.486 : trois catégories (A à C) ;
• pour la R.487 : trois catégories (1 à 3).
 
Base de données
La rénovation du dispositif Caces s'accompagne de la mise en place d'une base de données destinée à l'enregistrement des certificats délivrés. Elle doit permettre :
• aux employeurs de vérifier la validité des Caces qui leur sont présentés ;
• aux salariés d'éditer une attestation correspondante aux Caces qu'ils détiennent ;
• aux organismes de certification de simplifier leurs procédures de contrôle et de vérification.

 

Érick Demangeon

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